SI-BONE FR | Terms of Use

Conditions d’utilisation

Conditions d’utilisation du site Web

Dernière modification : 25 octobre 2022

SI-BONE Deutschland GmbH (« SI-BONE ») est heureuse de mettre ce site Web (le « site ») et son contenu à votre disposition à des fins d’information générale. La consultation et l’utilisation de ce site Web sont sujettes aux présentes conditions d’utilisation et aux lois en vigueur. En utilisant notre site Web, vous acceptez ces conditions d’utilisation dans leur ensemble. Si vous n’acceptez pas ces conditions d’utilisation, veuillez ne pas utiliser notre site Web.

Si vous enfreignez les présentes conditions d’utilisation, votre autorisation d’utiliser notre site Web et les documents qu’il contient prendra automatiquement fin et vous devrez supprimer immédiatement toute copie que vous aurez faite.

Informations nous concernant

SI-BONE Deutschland GmbH est une société à responsabilité limitée (Gesellschaft mit beschränkter Haftung) dont le siège est situé à Steubenstraße 46, 68163 Mannheim (Allemagne).

Informations sur les produits/Aucun conseil médical

Nous ne fournissons pas de conseils médicaux ou services professionnels similaires sur notre site Web et les informations présentées sur le site ne remplacent pas les conseils médicaux d’un médecin. Si vous avez besoin de conseils ou de services médicaux, contactez un prestataire de soins de santé. La publication de ce contenu ne saurait constituer une approbation des points de vue qui y sont exprimés. De même, sa publication ne représente aucune garantie quant à une stratégie, une recommandation, un traitement, une mesure ou l’application des médicaments ou préparations utilisés par l’auteur du contenu concerné.

Déni de responsabilité

Bien que nous nous efforcions de fournir des informations exactes et actuelles sur notre site Web, nous déclinons toute responsabilité quant à leur exactitude. En particulier, nous ne pouvons pas mettre à jour notre site Web de manière quotidienne ou régulière. En conséquence, les informations et contenus présents sur notre site Web peuvent être obsolètes ou inclure des omissions ou d’autres erreurs. Nous pouvons modifier les informations présentes sur notre site Web à tout moment et sans préavis.

Nous ne garantissons pas que notre site Web sera sécurisé, sans erreur ou qu’il fonctionnera sans interruption, que les défauts seront corrigés, ou que le site ou le serveur qui permet d’y accéder sont exempts de virus ou d’autres composants nuisibles. Il vous incombe de protéger vous-même votre système en utilisant des programmes anti-virus.

Notre site Web et son contenu sont fournis « tels quels » et « tels que disponibles ». Dans la limite permise par la loi, nous déclinons toute garantie et toute déclaration quelles qu’elles soient, expresses ou implicites, y compris, sans toutefois s’y limiter, les garanties implicites d’absence de contrefaçon, de qualité marchande et d’adéquation à un usage particulier. Certains pays n’autorisant pas l’exclusion de certaines garanties, comme noté ci-dessus, ces exclusions et limitations peuvent ne pas s’appliquer.

Ce site ne doit pas non plus être utilisé pour la prise de décisions financières relatives aux titres de SI-BONE et de sa société-mère, SI-BONE, Inc. Vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité SI-BONE, SI-BONE, Inc. et leurs filiales, sociétés affiliées, administrateurs, cadres, employés, agents et ayants droit, en cas de perte, frais, dépense (y compris des frais raisonnables d’avocat), réclamation, dommages et responsabilité liés à votre utilisation de notre site Web.

Limitation de responsabilité

Ni SI-BONE, ni aucune autre partie impliquée dans la création, la production ou la distribution du site Web ne peuvent être tenues pour responsables des dommages directs, accessoires, indirects ou punitifs découlant de la consultation ou de l’utilisation de notre site Web ou des sites Web accessibles à partir des liens qu’il contient, de l’incapacité d’utiliser notre site Web ou des sites Web accessibles à partir des liens qu’il contient ou de toute erreur ou omission dans le contenu de notre site Web ou des sites Web accessibles à partir des liens qu’il contient, en vertu de toute garantie, de tout contrat, de toute responsabilité délictuelle ou de toute autre théorie juridique, que vous ayez ou non connaissance de l’éventualité de tels dommages.

Informations que vous nous transmettez

Toute information personnelle transmise électroniquement à notre site Web est régie par les conditions de notre politique de confidentialité. Toute autre information résultant de ces transmissions, y compris les idées, inventions, concepts, techniques ou savoir-faire qui y sont divulgués, sera considérée comme non confidentielle et non exclusive. Ces informations deviennent la propriété de SI-BONE ou de sa société-mère ou de ses sociétés affiliées, et peuvent être utilisées sans compensation à quelque fin que ce soit, y compris la divulgation à des tiers et/ou la mise au point, la fabrication et/ou la commercialisation de produits et services.

Déclarations prospectives

Les déclarations figurant sur ce site Web qui ne sont pas fondées sur des faits historiques peuvent être des déclarations prospectives. L’inclusion de déclarations prospectives ne doit pas être considérée comme une déclaration de notre part que l’un de nos objectifs sera atteint. En raison des incertitudes et des risques inhérents à notre entreprise, les résultats réels peuvent différer considérablement de ceux exprimés sur notre site Web. Les informations sur les incertitudes et les risques auxquels nous faisons face et celles concernant nos rapports financiers et notes complémentaires sont contenues dans les documents déposés périodiquement auprès de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis, à savoir le rapport annuel de SI-BONE Inc. sur formulaire 10-K le plus récent.

Sites tiers

Le présent site Web peut contenir des liens vers d’autres sites exploités par des tiers. Les sites Web liés ne sont pas sous notre contrôle et nous ne sommes pas responsables de leur contenu. Ces liens n’impliquent pas l’approbation des informations contenues sur tout autre site et nous déclinons toute responsabilité en lien avec la consultation de ces sites liés. Ils sont fournis pour votre commodité uniquement, et l’accès à tout autre site lié à ce site Web engage votre propre responsabilité.

Contenu tiers

Certains contenus tiers peuvent ne pas être disponibles sur notre site Web. Ce contenu est considéré comme fiable mais nous ne pouvons pas garantir son exactitude ou son exhaustivité.

Conformité juridique

Vous acceptez de vous conformer à l’ensemble des lois, statuts, ordonnances et règlements en vigueur en lien avec l’utilisation de notre site Web. Nous pouvons, à notre seule discrétion, signaler les violations réelles ou suspectées aux autorités chargées de l’application des lois ou à d’autres autorités pertinentes. Si nous prenons connaissance, par le biais d’une plainte ou autre, d’une violation potentielle ou suspectée des conditions d’utilisation, nous pouvons, sans y être contraints, entreprendre une enquête pour déterminer la nature et la portée de la violation suspectée et la mesure d’application appropriée. Au cours de cette enquête, nous pouvons interdire l’accès à notre site Web à l’utilisateur faisant l’objet de l’enquête, et/ou supprimer tout contenu de nos serveurs. Vous acceptez de coopérer pleinement à cette enquête. Vous reconnaissez que vous pourriez être passible de sanctions pénales ou civiles en cas de violation de ces conditions d’utilisation.

Violations et autres politiques

Nous nous réservons le droit d’utiliser tous les recours disponibles en loi et en équité en cas de violation des présentes conditions d’utilisation, y compris le droit de bloquer l’accès à notre site à partir d’une adresse Internet donnée.

Droit d’auteur

L’ensemble du contenu de notre site Web est protégé par le droit d’auteur. Sauf indications contraires, tous les documents figurant sur le site Web, y compris les textes, graphiques, logos, icônes et images, ainsi que leur sélection, compilation et positionnement, sont la propriété exclusive de SI-BONE ou de SI-BONE, Inc. Tous les enregistrements audio et vidéo sont la propriété exclusive de SI-BONE, SI-BONE, Inc. ou nos fournisseurs de contenu. Le contenu et le logiciel du site Web sont la propriété de SI-BONE, SI-BONE, Inc. et/ou leurs partenaires, distributeurs ou fournisseurs et sont protégés par les lois américaines et internationales. Sauf autorisation expresse stipulée dans les présentes, vous ne pouvez afficher, télécharger, imprimer et conserver qu’une seule copie de toute page de notre site si (1) l’utilisation des informations provenant de notre site Web est strictement pour votre usage personnel et non à des fins commerciales, (2) ces informations ne sont pas copiées, transmises ou distribuées à une autre personne ou partie, diffusées sur un ordinateur en réseau ou sur tout support, (3) toute copie des informations conserve les mentions légales, avis de droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle, et (4) aucune modification n’est apportée à ces informations. Sauf autorisation expresse stipulée dans les présentes, il est interdit d’utiliser, de télécharger, télétransmettre, copier, imprimer, afficher, représenter, reproduire, republier, modifier, transmettre ou distribuer toute information provenant de ce site Web, en tout ou en partie, sans notre autorisation écrite préalable. Tous les droits non expressément accordés aux présentes sont réservés.

Marques

Marques commerciales et marques de service détenues par SI-BONE, Inc. : le logo SI-BONE et le logo d’iFuse Implant System. Les autres marques commerciales et noms commerciaux figurant sur le site sont la propriété de leurs titulaires respectifs. L’absence d’un produit, nom, slogan ou logo de la liste ci-dessus ne constitue pas un abandon de droits sur la marque commerciale ou une autre propriété intellectuelle liée au nom, slogan ou logo. L’utilisation de toute marque commerciale ou marque de service SI-BONE ou iFuse Implant System sans autorisation expresse écrite est strictement interdite.

Modifications des présentes conditions d’utilisation

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation, en tout ou en partie, à tout moment, sans préavis, par mise à jour du texte. Vous êtes soumis aux conditions de la version actuellement en vigueur et devez consulter cette page périodiquement pour vous familiariser avec les conditions d’utilisation en vigueur s’appliquant à l’utilisation de ce site Web.

CONTACT/ADRESSE POSTALE DE L’ÉDITEUR DU SITE

Allemagne - SI-BONE Deutschland GmbH
SI-BONE Deutschland GmbH
Steubenstraße 46
D-68163 Mannheim, Allemagne

4,000+Médecins traitants

110,000+Interventions iFuse effectuées

140+Publications iFuse

Vous avez des questions?

Nous pouvons vous aider. Dites-nous ce que vous recherchez ci-dessous.